Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://patriotes-de-riedisheim.fr/ est édité par ASFA Les Patriotes de Riedisheim, association sportive de droit local d’Alsace-Moselle, régie par les articles 21 et suivants du Code civil local.

Dénomination : ASFA Les Patriotes de Riedisheim
Forme juridique : Association de droit local (Alsace-Moselle)
Numéro SIREN : 788 986 222
Code APE : 93.12Z – Activités de clubs de sports

Adresse de correspondance :
Maison des Associations – Espace Monique Karr
36 rue des Alliés
68400 Riedisheim – France

Téléphone : 07 69 36 49 21
Courriel : patriotesderiedisheim@gmail.com

Directeur de la publication : Aydin Dianat, président de l’association.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site internet : https://www.ovhcloud.com/

3. Objet du site

Le présent site a pour vocation de présenter les activités sportives de l’association ASFA Les Patriotes de Riedisheim, notamment le football américain, le flag football et le cheerleading.

Il permet également de communiquer sur la vie du club, les compétitions, les événements, les recrutements ainsi que les possibilités de partenariat et de sponsoring.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et vidéos, sont protégés par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments appartiennent à l’association ASFA Les Patriotes de Riedisheim ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs ayants droit.

Toute reproduction, modification ou diffusion de ces contenus, en dehors des exceptions prévues par la loi, nécessite l’autorisation préalable des titulaires des droits concernés.

Les marques et logos des partenaires, sponsors et organismes sportifs demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Responsabilité

L’association s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, des erreurs, omissions ou informations devenues obsolètes peuvent subsister, notamment concernant les calendriers sportifs, les horaires ou les événements.

L’association se réserve le droit de modifier les contenus du site à tout moment.

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. L’association n’exerce aucun contrôle sur leurs contenus et ne saurait être tenue responsable de leurs éventuelles modifications.

6. Protection des données personnelles

L’association ASFA Les Patriotes de Riedisheim est responsable des traitements de données personnelles qu’elle met en œuvre dans le cadre de son site internet.

Les informations transmises volontairement par les visiteurs, notamment au moyen des formulaires de contact ou d’inscription à la newsletter, sont utilisées pour répondre aux demandes et assurer les communications auxquelles les personnes se sont inscrites.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les personnes concernées disposent, selon les conditions applicables, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de leurs données.

Ces droits peuvent être exercés en écrivant à :

patriotesderiedisheim@gmail.com

Toute personne estimant que ses droits n’ont pas été respectés peut également déposer une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/.

Les informations détaillées relatives aux traitements, à leurs bases légales et aux durées de conservation doivent être précisées dans la politique de confidentialité du site.

7. Cookies et traceurs

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Les modalités applicables dépendent des outils et services effectivement utilisés sur le site.

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Pour toute question concernant le site ou ses contenus, les visiteurs peuvent contacter l’association à l’adresse suivante :

patriotesderiedisheim@gmail.com

Dernière mise à jour : 12 novembre 2026.